Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2428 résultats Représentant de la commune pour la société publique locale, SPL SORGEM – SERVICE ET TERRITOIRES Délibération N° 2026-036 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 181.65 KoDésignation d’une représentante au Conseil de surveillance de l’hôpital Délibération N° 2026-035 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 121.34 KoDésignation de délégués au comité syndical du Syndicat mixte d’Energie Orge Yvette Seine (SMOYS) Délibération N° 2026-034 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 149.14 KoDésignation des membres représentants au Conseil d’administration du lycée Edmond Michelet Délibération N° 2026-033 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 131.04 KoDésignation des membres représentants au Conseil d’administration du lycée René Cassin Délibération N° 2026-032 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 128.07 KoDésignation des membres représentants au Conseil d’administration du lycée Paul Belmondo Délibération N° 2026-31 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 128.55 KoCommission consultative paritaire des marchés forains – Désignation des représentants communaux Délibération N° 2026-030 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 151.24 KoCommission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Election des membres Délibération N° 2026-029 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 154.66 KoCommission de Délégation de Service Public (CDSP) – Election des membres Délibération N° 2026-028 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 149.25 KoCommission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres Délibération N° 2026-027 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 131.89 Ko Pagination précédent 1 2 ... 26 27 28 29 30 ... 242 243 suivant
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