Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2128 résultats Fourrière automobile sur le territoire de la ville d’Arpajon – Approbation du principe du recours à une délégation de service public Délibération N° 2025-086 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 173.95 KoFourrière automobile – Avenant 1 à la concession – Délégation de service public – Autorisation Délibération N° 2025-085 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 156.98 KoDélégation de service public de stationnement payant sur voirie et hors voirie – Avenant 4 - Autorisation Délibération N° 2025-084 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 146.92 KoMarché n° 2025-07 Fournitures de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux Délibération N° 2025-083 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 175.46 KoDélégation du service public du stationnement – Rapport Annuel 2024 Délibération N° 2025-082 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 188.47 KoDélégation du service public du marché – Rapport Annuel 2024 Délibération N° 2025-081 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 108.91 KoRapport annuel d’exploitation de la délégation de service public relatif à la fourrière automobile pour l’année 2024, transmis par la carrosserie GILLES, délégataire Délibération N° 2025-080 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 106.01 KoDécisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités territoriales Délibération N° 2025-079 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 216.8 KoAutorisation de signature d'une promesse de vente pour la cession d'un terrain 9 rue Aristide Brians (AL 455) Délibération N° 2025-097 | UrbanismeMise en ligne le lundi 08 décembre 2025 | pdf 186.75 KoOctroi de la garantie d'emprunt de la commune pour l'acquisition des murs d'un local commercial situé au 10 Place du marché Délibération N° 2025-095 | CommerceMise en ligne le lundi 08 décembre 2025 | pdf 266.71 Ko Pagination précédent 1 2 ... 26 27 28 29 30 ... 212 213 suivant
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