Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2184 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Arrêté N° ST/2025/025 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 94.84 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR DIVERSES VOIES ET LIEUX DE LA VILLE POUR LE CARNAVAL Arrêté N° ST/2025/024 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 125.36 KoDECISION DE NON-OPPOSTION A UNE DECLARATION PREALABLE - 34 GRANDE RUE 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 004 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 207.59 KoDECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 14 RUE DE LA LIBERATION 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 006 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 207.59 KoDECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 20 RUE CONDORCET 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 0005 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 207.59 KoDECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 85 AVENUE DE VERDUN 91290 ARAPAJON Décision N° DP 091 02125 10 010 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 167.33 KoDECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 85 AVENUE DE VERDUN 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 010 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 167.33 KoAnnule et remplace la délibération n°2024-102 du 4 décembre 2024 autorisation d'engager, de liquider, et de mandater les dépenses d'investissements Délibération N° 2025-018 | Finances communalesMise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 145.41 KoAnnule et remplace la délibération n°2024-105 Grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives Délibération N° 2025-017 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 369.27 KoTarifs 2025 des droits de places et redevances d'occupation lors de la Foire aux Haricots de la fête foraine du carnaval et des cirques Délibération N° 2025-016 | Affaires culturellesMise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 204.88 Ko Pagination précédent 1 2 ... 88 89 90 91 92 ... 218 219 suivant
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