Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2184 résultats DECISION NON-OPPOSITION 34 RUE DU DOCTEUR LOUIS BABIN Décision N° DP 091 021 23 10085 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 17 janvier 2024 | pdf 1.4 MoDECISION RELATIVE A LA SIGNATURE AVENANT 1 DE TRANSFERT RELATIF A LA CONVNETION DE BAIL BATIGERE Décision N° 2024-02 | Administration GénéraleMise en ligne le mercredi 24 janvier 2024 | pdf 414.42 KoDECISION RELATIVE A LA SIGNATURE AVENANT 6 RELATIF AU MARCHE 2018-15 LOT 1 Décision N° 2024-03 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 24 janvier 2024 | pdf 644.28 KoDECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU MARCHE 2024-03 Décision N° 2024-01 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 24 janvier 2024 | pdf 377.98 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 4 BIS DE BELLEVUE Arrêté N° ST/2024/016 | Occupation du domaine publicMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 | pdf 580.46 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC RUE MONDONVILLE Arrêté N° ST/2024/017 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 18 janvier 2024 | pdf 567.22 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 24 BIS RUE MARYSE BASTIE Arrêté N° ST/2024/015 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 18 janvier 2024 | pdf 576.79 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR LA PLACE DU MARCHE Arrêté N° ST/2024/014 | Occupation du domaine publicMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 | pdf 457 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR LA PLACE DU MARCHE Arrêté N° ST/2024/013 | Occupation du domaine publicMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 | pdf 445.8 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR LA PLACE DU MARCHE Arrêté N° ST/2024/012 | Occupation du domaine publicMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 | pdf 449.8 Ko Pagination précédent 1 2 ... 153 154 155 156 157 ... 218 219 suivant
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