Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2442 résultats Salles communales - Revalorisation des tarifs de location à compter du 1er janvier 2023 Délibération N° 94/2022 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 516.22 KoGarages municipaux - Revalorisation des tarifs de location à compter du 1er janvier 2023 Délibération N° 95/2022 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 694.59 KoGalerie Francval - Revalorisation de location à compter du 1er janvier 2023 Délibération N° 96/2022 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 495.76 KoConstitution d'un groupement de commande pour les marchés de fournitures de différents types de matériels et produits d'entretien Délibération N° 97/2022 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 612.17 KoActualisation des loyers des logements communaux Délibération N° 98/2022 | HabitatMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 681.39 KoOctroi de la garantie d'emprunt de la commune pour l'opération de location - accession de 20 pavillons en PSLA situé sur la ZAC des Belles Vues - Lot A18 Délibération N° 99/2022 | HabitatMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 2.08 MoLancement d'une procédure de modification de droit commun du Plan Local de l'Urbanisme (PLU) Délibération N° 100/2022 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 641.07 KoZAC des Belles Vues : avenant n°3 à la convention quadripartite relative à la réalisation d'un groupe scolaire Délibération N° 101/2022 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 1.79 MoConvention d'Intervention foncière entre la commune d'Arpajon, Cœur d'Essonne Agglomération (CDEA) et l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France ( EPFIF) Délibération N° 102/2022 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 875.58 KoCommission d'indemnisation amiable des commerces dans le cadre de la phase 3 des travaux de réaménagement du Cœur de Ville : approbation de la mise à jour du règlement intérieur Délibération N° 103/2022 | CommerceMise en ligne le mercredi 07 décembre 2022 | pdf 2.73 Mo Pagination précédent 1 2 ... 225 226 227 228 229 ... 244 245 suivant
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