Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2679 résultats Demande de Subvention au titre du Fonds interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) Délibération N° 2024-05 | Finances communalesMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 644.78 KoDébat sur les orientations générales du Budget de l'exercice 2024 Délibération N° 2024-04 | Finances communalesMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 736.79 KoRapport annuel d'utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité Région Ile-de-France) exercice 2022 Délibération N° 2024-03 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 803.72 KoDésignation des représentants pour la commission Sport, Vie associative, Centre socio-culturel Délibération N° 2024-02 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 579.85 KoDécisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivité Territoriales Délibération N° 2024-01 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 799.78 KoDECLARATION PREALABLE 1 RUE DES GROUAISONS Décision N° DP 091 021 24 10005 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 1.56 MoOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX AU 40 AVENUE ARISTIDE BRIAND Arrêté N° ST/2024/044 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 1 MoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 Ko Pagination précédent 1 2 ... 199 200 201 202 203 ... 267 268 suivant
Demande de Subvention au titre du Fonds interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) Délibération N° 2024-05 | Finances communalesMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 644.78 Ko
Débat sur les orientations générales du Budget de l'exercice 2024 Délibération N° 2024-04 | Finances communalesMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 736.79 Ko
Rapport annuel d'utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité Région Ile-de-France) exercice 2022 Délibération N° 2024-03 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 803.72 Ko
Désignation des représentants pour la commission Sport, Vie associative, Centre socio-culturel Délibération N° 2024-02 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 579.85 Ko
Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivité Territoriales Délibération N° 2024-01 | Administration GénéraleMise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 799.78 Ko
DECLARATION PREALABLE 1 RUE DES GROUAISONS Décision N° DP 091 021 24 10005 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 1.56 Mo
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX AU 40 AVENUE ARISTIDE BRIAND Arrêté N° ST/2024/044 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 1 Mo
RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 Ko
RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 Ko
RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 Ko