Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2679 résultats Location des garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 114-2024 | Vie associativeMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 122.22 KoAutorisation donnée au Maire de signer la convention relative aux documents de communication communs entre les communes d’Arpajon, La Norville et Saint-Germain-Lès-Arpajon pour la saison culturelle 2024-2025. Délibération N° 113-2024 | Affaires culturellesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 157.4 KoApprobation du règlement intérieur du Réseau des Médiathèques Cœur Essonne. Délibération N° 112-2024 | Affaires culturellesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 140.42 KoProtection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG 2025-2029 Délibération N° 111-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 184.74 KoPrésentation du Rapport Social Unique 2023 (RSU). Délibération N° 110-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 162.34 KoInstaurant le RIFSEEP – part IFSE Régie Délibération N° 109-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 263.07 KoMise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale. Délibération N° 108-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 266.01 KoApprobation d’une convention fixant les conditions de règlement des participations familiales pour les enfants scolarisés dans une classe spécialisée ULIS et fréquentant le restaurant scolaire et les accueils périscolaires. Délibération N° 107-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 188.06 KoPartenariat pour la mise en œuvre des mesures de responsabilisation Délibération N° 106-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 173.11 KoGrille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives. Délibération N° 105-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 361.73 Ko Pagination précédent 1 2 ... 150 151 152 153 154 ... 267 268 suivant
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