Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2679 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 16 AVENUE GAL DE GAULLE Arrêté N° ST/2024/303 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 210.37 KoAUTORISATION ANNUELLE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2024/300 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 189.19 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 100 GRANDE RUE Arrêté N° ST/2024/295 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 210.53 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 100 GRANDE RUE Arrêté N° ST/2024/294 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 210.02 Ko2024_60 DECISION RELATIVE A LA CESSION VEHICULE Décision N° 2024_60 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 19 décembre 2024 | pdf 59.02 KoDECISION RELATIVE A LA CESSION VEHICULE Décision N° 2024_59 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 19 décembre 2024 | pdf 61.59 KoAdoption de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Cœur d’Essonne Agglomération pour la période 2025-2030. Délibération N° 118-2024 | HabitatMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 270.46 KoSorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus pour le 1er semestre 2025. Délibération N° 117-2024 | Affaires socialesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 137.19 KoService communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2025. Délibération N° 116-2024 | Affaires socialesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 175.77 KoLocation des salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 115-2024 | Vie associativeMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 320.16 Ko Pagination précédent 1 2 ... 149 150 151 152 153 ... 267 268 suivant
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