Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2442 résultats Approbation du règlement général des salles municipales Délibération N° 2024-75 | Vie associativeMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 104.16 KoLancement de la consultation d'opérateurs sur l'ancienne parcelle CAF Délibération N° 2024-74 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 303.38 KoModification du contenu de la délibération relative à la prescription de la modification de droit commun du Plan Local de l'Urbanisme Délibération N° 2024-73 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 148.96 KoProlongation du périmètre d'études avec sursis à statuer sur le secteur élargi CAF Délibération N° 2024-72 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 170.52 KoEvolution de l'actionnariat du titulaire de la convention de délégation de service public du stationnement payant sur voirie et hors voirie (Transdev Park Voirie) – Cession – Acquisition du capital par la société Indigo– Avenant 3 Délibération N° 2024-71 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 218.15 KoDélibération de principe relative à l'adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d'Arpajon est réservataire Délibération N° 2024-70 | HabitatMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 283.76 KoMise en place de deux contrats d'apprentissage Délibération N° 2024-69 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 192.37 KoCréation d'emplois permanents suite à l'ouverture de l'école Claudine Hermann et modification du tableau des effectifs Délibération N° 2024-68 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 207.5 KoRèglement intérieur – école Claudine Hermann Délibération N° 2024-67 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 111.45 KoDésignation des représentants au sein de l'entente intercommunale Délibération N° 2024-66 | Administration GénéraleMise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 146.93 Ko Pagination précédent 1 2 ... 149 150 151 152 153 ... 244 245 suivant
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