Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2679 résultats OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX AU 2 BIS RUE DE LA LIBERATION ET AU 14 RUE AGOT Arrêté N° ST/2026/066 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 169.36 KoOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX AU 1 BIS RUE DE L AITRE PROLONGATION Arrêté N° ST/2026/065 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 171.69 KoDEROGATION TEMPORAIRE POUR LA CIRCULATION D UN VEHICULE DE PLUS DE 3.5 TONNES BOULEVARD BROSSOLETTE Arrêté N° ST/2026/064 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 110.96 KoOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR DU STATIONNEMENT RESERVE AUX ASSOCIATIONS AU PARKING VERDIE Arrêté N° ST/2026/054 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 113.33 KoVote des taux d’impositions 2026 Délibération N° 2026-043 | Finances communalesMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 103.98 KoCentre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre d’administrateurs et élection des administrateurs issus du Conseil municipal Délibération N° 2026-041 | Affaires socialesMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 153.84 KoDésignation d'un représentant d'Arpajon pour le CNAS Délibération N° 2026-041 | Ressources HumainesMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 158.86 KoCréation et composition d’un comité social territorial commun entre la commune, la Caisse des écoles et le CCAS Délibération N° 2026-040 | Ressources HumainesMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 180.53 KoDésignation des représentants au Comité Social Territorial Délibération N° 2026-039 | Ressources HumainesMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 117.43 KoFixation des indemnités de fonction des élus Délibération N° 2026-038 | Administration GénéraleMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 | pdf 194.56 Ko Pagination précédent 1 2 ... 50 51 52 53 54 ... 267 268 suivant
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