Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2184 résultats Adoption de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Cœur d’Essonne Agglomération pour la période 2025-2030. Délibération N° 118-2024 | HabitatMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 270.46 KoSorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus pour le 1er semestre 2025. Délibération N° 117-2024 | Affaires socialesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 137.19 KoService communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2025. Délibération N° 116-2024 | Affaires socialesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 175.77 KoLocation des salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 115-2024 | Vie associativeMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 320.16 KoLocation des garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 114-2024 | Vie associativeMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 122.22 KoAutorisation donnée au Maire de signer la convention relative aux documents de communication communs entre les communes d’Arpajon, La Norville et Saint-Germain-Lès-Arpajon pour la saison culturelle 2024-2025. Délibération N° 113-2024 | Affaires culturellesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 157.4 KoApprobation du règlement intérieur du Réseau des Médiathèques Cœur Essonne. Délibération N° 112-2024 | Affaires culturellesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 140.42 KoProtection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG 2025-2029 Délibération N° 111-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 184.74 KoPrésentation du Rapport Social Unique 2023 (RSU). Délibération N° 110-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 162.34 KoInstaurant le RIFSEEP – part IFSE Régie Délibération N° 109-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 263.07 Ko Pagination précédent 1 2 ... 100 101 102 103 104 ... 218 219 suivant
Adoption de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Cœur d’Essonne Agglomération pour la période 2025-2030. Délibération N° 118-2024 | HabitatMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 270.46 Ko
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