Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2184 résultats Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale. Délibération N° 108-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 266.01 KoApprobation d’une convention fixant les conditions de règlement des participations familiales pour les enfants scolarisés dans une classe spécialisée ULIS et fréquentant le restaurant scolaire et les accueils périscolaires. Délibération N° 107-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 188.06 KoPartenariat pour la mise en œuvre des mesures de responsabilisation Délibération N° 106-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 173.11 KoGrille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives. Délibération N° 105-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 361.73 KoApprobation de la charte du Conseil Municipal des Enfants Délibération N° 104-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 115.83 KoTarifs des droits des places et redevances du marché forain à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 103-2024 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 227.13 KoAutorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissements. Délibération N° 102-2024 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 150.94 KoLocation de la galerie FRANCVAL – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 101-2024 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 148.7 KoCimetière communal - Tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 100-2024 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 167.52 KoTarifs d’occupation du domaine public et de voirie à compter du 1er janvier 2025 Délibération N° 99-2024 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 212.74 Ko Pagination précédent 1 2 ... 101 102 103 104 105 ... 218 219 suivant
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