Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2442 résultats Attribution des Subventions aux associations pour l'année 2024 Délibération N° 2024-58 | Vie associativeMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 279.26 KoApprobation de la convention cadre de mise à disposition gratuite de locaux municipaux Délibération N° 2024-57 | Vie associativeMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 139.66 KoDésignation des membres représentants de l'association ateliers 29 Délibération N° 2024-56 | Vie associativeMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 110.95 KoModification de la délibération concernant l'instauration du Quotient Familial (QF) dans le mode de calcul de facturation des activités du Service Municipal de la Jeunesse (SMJ) Délibération N° 2024-55 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 184.97 KoOctroi de la garantie d'emprunt de la commune pour l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements au 12 BD Jean Jaurès -Résidence « LES BERGES DE L'ORGE » par le bailleur social CDC HABITAT SOCIAL Délibération N° 2024-54 | HabitatMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 168.69 KoActualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables au 1er janvier 2025 Délibération N° 2024-53 | UrbanismeMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 234.99 KoAvis du Conseil Municipal relatif au projet de création d'une chambre funéraire sur le terrain situé 3 boulevard Ernest Girault par la SAS LES GRANITS FLOURY Délibération N° 2024-52 | UrbanismeMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 143.35 KoSignature de l'avenant n°2 « Action Cœur de Ville » Délibération N° 2024-51 | UrbanismeMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 161.36 KoAdhésion au Conseil Architectural d'Urbanisme et de l'environnement Délibération N° 2024-50 | UrbanismeMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 136.7 KoMarché n° 2021-07 entretien des espaces verts et du patrimoine arbore de la commune d’Arpajon Lot 1 : Travaux d'entretien des espaces verts – Avenant 1 Délibération N° 2024-49 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 165.33 Ko Pagination précédent 1 2 ... 155 156 157 158 159 ... 244 245 suivant
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