Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2442 résultats Renonciation à servitude de passage de canalisation sur propriété TAQUET Délibération N° 43-2024 | UrbanismeMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 609.84 KoOrganisation d'un séjour pour les arpajonnais de 60 ans et plus avec le partenaire ANCV Délibération N° 42-2024 | Affaires socialesMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 726.86 KoInstauration de la prime pouvoir d'achat pour le personnel communal Délibération N° 41-2024 | Ressources HumainesMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 584.43 KoApprobation du Projet Educatif Local Délibération N° 40-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 670.96 KoAutorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat entre la Ville d'Arpajon et le Théâtre Brétigny – Scène Conventionnée d'intérêt national Arts & Humanités dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024 Délibération N° 39-2024 | Affaires culturellesMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 561.52 KoTarification salon Vins, Fromages et Produits du Terroir Délibération N° 38-2024 | Affaires culturellesMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 547.02 KoProcédure de plan d'alignement rue du sentier du parc Délibération N° 37-2024 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 626.92 KoDéfinition des zones d'accélération des énergies renouvelables – Approbation des cartes Délibération N° 36-2024 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 738.38 KoDemande d'une subvention départementale dans le cadre du contrat terre d'avenirs Délibération N° 35-2024 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 746.51 KoLa convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Mixte d'énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) et les communes de La Norville et d'Arpajon– Approbation et Signature Délibération N° 34-2024 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 782.48 Ko Pagination précédent 1 2 ... 163 164 165 166 167 ... 244 245 suivant
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