Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2679 résultats Transfert provisoire de 2 classes de l’école Victor Hugo dans l’école Claudine Hermann (Ecole de la Zac des Belles Vues– Rentrée scolaire 2024/2025) Délibération N° 2023-117 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 487.79 KoParticipation de la ville aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Jeanne d’Arc, (forfait communal) Délibération N° 2023-116 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 619.56 KoMarché n° 2024-01 Restauration collective Lots 1 et 2 – Attribution Délibération N° 2023-115 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 646.25 KoGrille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives Délibération N° 2023-114 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 783.05 KoParticipation financière aux frais de scolarité par les communes de résidence Délibération N° 2023-113 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 481.96 KoSollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne pour le financement d’un projet Éco-citoyenneté porté par le Conseil Municipal des Enfants Délibération N° 2023-112 | Petite enfance, enfance, jeunesseMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 563.21 KoGalerie FRANCVAL – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-111 | Finances communalesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 487.47 KoTarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-110 | Finances communalesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 563.4 KoCimetière communal - Tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-109 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 606.92 KoAutorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissements Délibération N° 2023-108 | Finances communalesMise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 704.57 Ko Pagination précédent 1 2 ... 208 209 210 211 212 ... 267 268 suivant
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