Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2184 résultats PERMIS DE CONSTRUIRE : 15 RUE SOUFFLET - ZAC DES BELLES VUES - LOTA -15D Décision N° PC 091 021 24 10021 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 13 septembre 2024 | pdf 171.53 KoDECLARATION PREALABLE 3 CHEMINDE LA CEINTURE DE LA REINE Décision N° DP 091 021 24 10080 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 13 septembre 2024 | pdf 171.53 KoPERMIS DE CONSTRUIRE : ZAC DES BELLES VUES Décision N° PC 091 021 24 10022 | UrbanismeMise en ligne le vendredi 13 septembre 2024 | pdf 90.99 KoARRETE AUTORISANT L OUVERTURE DEFINITIVE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL LA RUCHE SITUE AU 29-31 RUE DAUVILLIERS Arrêté N° ST/2024/148 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 89.11 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 19 RUE DU 8 MAI 1945 Arrêté N° ST/2024/223 | Occupation du domaine publicMise en ligne le jeudi 12 septembre 2024 | pdf 96.9 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 78 RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2024/222 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 105.21 KoOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX 61 GRANDE RUE ET RUE DAUVILLIERS Arrêté N° ST/2024/221 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 187.01 KoSignature d'un contrat de cession de représentation du concert de l'association La Capsula Décision N° D2024/18 | Administration GénéraleMise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 128.21 KoSignature d'un contrat de cession de droits de représentation du spectacle "Et si on se racontait des salades ?" Décision N° D2024/17 | Administration GénéraleMise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 209.13 KoRESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC DANS LA CONTRE ALLEE DE VERDUN COTE IMPAIR DU ROND POINT DU PONT SNCF VERS LE ROND POINT DES PROCESSIONS ET JUSQU A LA RUE EDOUARD HERRIOT Arrêté N° ST/2024/220 | Occupation du domaine publicMise en ligne le mercredi 04 septembre 2024 | pdf 92.13 Ko Pagination précédent 1 2 ... 115 116 117 118 119 ... 218 219 suivant
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