Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2679 résultats Actualisation des redevances d’occupation des logements communaux Délibération N° 2023-127 | Affaires socialesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 948.27 KoService communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-126 | Affaires socialesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 521.51 KoSorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus Délibération N° 2023-125 | Affaires socialesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 499.5 KoSalles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-124 | Vie associativeMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 520.46 KoGarages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-123 | Vie associativeMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 647.09 KoApprobation des conventions partenariales d’accessibilité des différents publics à la bibliothèque Délibération N° 2023-122 | Affaires culturellesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 621.49 KoApprobation des conventions de bibliothécaires volontaires Délibération N° 2023-121 | Affaires culturellesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 636.15 KoModalités d’application du Complément indemnitaire annuel (CIA) Délibération N° 2023-120 | Ressources HumainesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 700.1 KoApprobation du règlement intérieur de la collectivité Délibération N° 2023-119 | Ressources HumainesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 473.93 KoRecensement de la population 2024 - recrutement et rémunération de 6 agents recenseurs Délibération N° 2023-118 | Ressources HumainesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 697.07 Ko Pagination précédent 1 2 ... 207 208 209 210 211 ... 267 268 suivant
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