Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2026 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 2183 résultats DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE AVENANT 2 DU MARCHE 2021-09 LOT 3 Décision N° 2023-85 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le mercredi 20 décembre 2023 | pdf 478.17 KoDECISION DE NON OPPOSITION DECLARATION PREALABLE 4 RUE FELIX POTIN Décision N° DP 091 021 23 10101 | UrbanismeMise en ligne le mardi 05 décembre 2023 | pdf 1.14 MoDécision relative au marché 2023-12 Rénovation des locaux sanitaires et du réfectoire, groupe scolaire Victor Hugo, lot 5 Plomberie, VMC, Appareils Sanitaires Décision N° 2023-83 | Travaux / Marchés PublicsMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 524.63 KoMécanismes de financement des collectivités locales et conséquences pour les politiques publiques de proximité Délibération N° 2023-128 | HabitatMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 701.99 KoActualisation des redevances d’occupation des logements communaux Délibération N° 2023-127 | Affaires socialesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 948.27 KoService communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-126 | Affaires socialesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 521.51 KoSorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus Délibération N° 2023-125 | Affaires socialesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 499.5 KoSalles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-124 | Vie associativeMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 520.46 KoGarages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-123 | Vie associativeMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 647.09 KoApprobation des conventions partenariales d’accessibilité des différents publics à la bibliothèque Délibération N° 2023-122 | Affaires culturellesMise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 621.49 Ko Pagination précédent 1 2 ... 157 158 159 160 161 ... 218 219 suivant
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