Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1410 résultats Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivité Territoriales Délibération N° 1/2023 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 2.67 Mo Approbation de l'adhésion de la commune d'Évry-Courcouronnes au titre de la compétence IRVE au SMOYS Délibération N° 2/2023 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.85 Mo Débat sur les orientations générales du Budget de l'exercice 2023 Délibération N° 3/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 5.36 Mo Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la délinquance (FIPD) Délibération N° 4/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 2.25 Mo Tarification salons Vins, Fromages et Produit du Terroir Délibération N° 5/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 2.04 Mo Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement public local 2023 Délibération N° 6/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 3.17 Mo Actualisation des tarifs réglementés du stationnement à Arpajon Délibération N° 7/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 4.69 Mo Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) École Victor Hugo Délibération N° 8/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 2.22 Mo Avenant 1 au marché 2019-06 Restauration collective, lot 1 Restauration collective scolaire et lot 2 Restauration collective des personnes âgées Délibération N° 9/2023 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 5.36 Mo Création d'un emploi permanent "Gestionnaire affaires juridiques et commande publique" Délibération N° 10/2023 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 2.28 Mo Pagination précédent 1 2 ... 124 125 126 127 128 ... 140 141 suivant
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Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la délinquance (FIPD) Délibération N° 4/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 2.25 Mo
Tarification salons Vins, Fromages et Produit du Terroir Délibération N° 5/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 2.04 Mo
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement public local 2023 Délibération N° 6/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 3.17 Mo
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