Autorisation donnée au Maire de signer la convention de résidence territoriale triennale entre La compagnie le bel après-minuit et les villes d'Arpajon, La Norville et Saint-Germain-lès-Arpajon pour la période 2023-2024-2025. Délibération N° 87/2023 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.46 Mo

Modalités et tarifs de mise à disposition de l'exposition « l'évolution des droits des femmes, un combat permanent pour l'égalité ». Délibération N° 86/2023 | Commerce Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 605.26 Ko

Attribution d'une aide financière dans le cadre de l'appel à projets en direction des lycées. Délibération N° 85/2023 | Commerce Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 530.03 Ko

Droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerciaux et baux commerciaux et validation du périmètre de sauvegarde. Délibération N° 83/2023 | Commerce Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 629.01 Ko

Admission en non-valeur. Délibération N° 82/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 620.38 Ko

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement. Délibération N° 81/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 2.21 Mo

Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune d'Arpajon. Délibération N° 80/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 671.06 Ko

Fixation du régime des amortissements des immobilisations. Délibération N° 79/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.49 Mo

Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57. Délibération N° 78/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 521.42 Ko

Tarifs communaux. Délibération N° 77/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 605.02 Ko