Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1421 résultats DECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 14 RUE DE LA LIBERATION 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 006 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 207.59 Ko DECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 20 RUE CONDORCET 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 0005 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 207.59 Ko DECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 85 AVENUE DE VERDUN 91290 ARAPAJON Décision N° DP 091 02125 10 010 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 167.33 Ko DECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 85 AVENUE DE VERDUN 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 010 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 167.33 Ko Annule et remplace la délibération n°2024-102 du 4 décembre 2024 autorisation d'engager, de liquider, et de mandater les dépenses d'investissements Délibération N° 2025-018 | Finances communales Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 145.41 Ko Annule et remplace la délibération n°2024-105 Grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives Délibération N° 2025-017 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 369.27 Ko Tarifs 2025 des droits de places et redevances d'occupation lors de la Foire aux Haricots de la fête foraine du carnaval et des cirques Délibération N° 2025-016 | Affaires culturelles Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 204.88 Ko Versement d’une subvention à l’association « Amicale du Personnel d’Arpajon » pour l’année 2025 Délibération N° 2025-015 | Ressources Humaines Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 169.37 Ko Sollicitation d’une subvention auprès du fonds interministériel pour la sécurisation des établissements scolaires (FIPD) Délibération N° 2025-014 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 156.25 Ko Approbation d’une convention de scolarisation d’enfants du CMPSI Léopold Bellan – Année scolaire 2024/2025 Délibération N° 2025-013 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 123.87 Ko Pagination précédent 1 2 ... 12 13 14 15 16 ... 142 143 suivant
DECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 14 RUE DE LA LIBERATION 91290 ARPAJON Décision N° DP 091 021 25 10 006 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 21 février 2025 | pdf 207.59 Ko
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