Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1904 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC PARKING CONCORDE Arrêté N° ST/2025/268 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 10 décembre 2025 | pdf 191.93 Ko Avis de dépôt PC 091021 25 10051 Avis de dépôt N° PC 091021 25 10051 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 11 décembre 2025 | pdf 82.19 Ko Avis de dépôt PC 091021 25 10050 Avis de dépôt N° PC 091021 25 10050 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 10 décembre 2025 | pdf 79.4 Ko Convention entre la Commune d’Arpajon et la Caf de l’Essonne relative à l’échange de données dans le cadre du dispositif du permis de louer Délibération N° 2025-111 | Habitat Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 224.6 Ko Location des garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026 Délibération N° 2025-110 | Vie associative Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 122.02 Ko Location des salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026 Délibération N° 2025-109 | Vie associative Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 345.91 Ko Tarifs 2026 des droits de places et redevances d'occupation lors de la Foire aux Haricots, lors de la fête foraine du carnaval et lors de l’accueil de cirques Délibération N° 2025-108 | Affaires culturelles Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 216.42 Ko Location de la galerie FRANCVAL – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026 Délibération N° 2025-107 | Affaires culturelles Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 154.47 Ko Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative aux documents de communication communs entre les communes d’Arpajon, La Norville et Saint-Germain-Lès-Arpajon pour la saison culturelle 2025-2026. Délibération N° 2025-106 | Affaires culturelles Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 151.85 Ko Demande de subvention dans le cadre du dispositif de Politique de la Ville Délibération N° 2025-105 | Affaires sociales Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 147.86 Ko Pagination précédent 1 2 3 4 5 ... 190 191 suivant
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