Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1907 résultats Fourrière automobile – Avenant 1 à la concession – Délégation de service public – Autorisation Délibération N° 2025-085 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 156.98 Ko Délégation de service public de stationnement payant sur voirie et hors voirie – Avenant 4 - Autorisation Délibération N° 2025-084 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 146.92 Ko Marché n° 2025-07 Fournitures de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux Délibération N° 2025-083 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 175.46 Ko Délégation du service public du stationnement – Rapport Annuel 2024 Délibération N° 2025-082 | Administration Générale Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 188.47 Ko Délégation du service public du marché – Rapport Annuel 2024 Délibération N° 2025-081 | Administration Générale Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 108.91 Ko Rapport annuel d’exploitation de la délégation de service public relatif à la fourrière automobile pour l’année 2024, transmis par la carrosserie GILLES, délégataire Délibération N° 2025-080 | Administration Générale Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 106.01 Ko Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités territoriales Délibération N° 2025-079 | Administration Générale Mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 | pdf 216.8 Ko Autorisation de signature d'une promesse de vente pour la cession d'un terrain 9 rue Aristide Brians (AL 455) Délibération N° 2025-097 | Urbanisme Mise en ligne le lundi 08 décembre 2025 | pdf 186.75 Ko Octroi de la garantie d'emprunt de la commune pour l'acquisition des murs d'un local commercial situé au 10 Place du marché Délibération N° 2025-095 | Commerce Mise en ligne le lundi 08 décembre 2025 | pdf 266.71 Ko SIGNATURE DU MARCHE 2026-03REALTIVE AU CONTRAT ASSURANCE PJ Décision N° 2025_58 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le samedi 06 décembre 2025 | pdf 304.67 Ko Pagination précédent 1 2 ... 4 5 6 7 8 ... 190 191 suivant
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